Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANARY GOLD CUP
Numéro de dépôt :
1587267
Date de dépôt :
11/04/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2000
Présentation de la marque SANARY GOLD CUP
Déposée le 11 avril 1990 par LEVARD Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANARY GOLD CUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SANARY GOLD CUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANARY GOLD CUP est expirée depuis le 11 avril 2000.
LEVARD Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40